Communication du Conseil général des Bouches-du-Rhône du 01.09.10 - Jeunesse, culture et sport / Santé et social
Pour la deuxième année consécutive, le Conseil général est partenaire principal du Festival d'Art Pluriel, organisé par...
Communication du Ministère de la Santé et des Sports du 01.09.10 - Santé et social
Un arrêté, publié le 1er septembre au Journal officiel, harmonise sur l’ensemble du territoire les panneaux de signalisation de ces appareils dans...
Communication de Cap l'Orient agglomeration du 01.09.10 - Développement durable / Innovation, TIC et recherche / Développement économique et emploi / Santé et social
Après les quatre réunions publiques qui se sont tenues au printemps, Cap l’Orient agglomération vous propose de prolonger la concertation sur...
Communication du Parlement européen du 03.09.10 - Coopération et Europe / Santé et social
Utiliser sciemment des services sexuels ou autres d'une victime de la traite deviendra une infraction pénale et les peines à l'encontre les trafiquants seront...
Communication du Parlement européen du 03.09.10 - Coopération et Europe / Santé et social
Les modifications à apporter au statut des fonctionnaires afin de garantir que le Service européen d'action extérieure (SEAE) soit "...
Communication de la Communauté d'agglomération de Chambéry Métrople du 30.08.10 - Développement durable / Santé et social
40 % des émissions de gaz à effet de serre de l’agglomération proviennent des bâtiments (logements et activités tertiaires) et en...
Communication de la région Rhône-Alpes du 30.08.10 - Santé et social
Le lundi 30 août, Jean-Jack QUEYRANNE, Président de la Région Rhône-Alpes, accompagné d’Alain CHABROLLE, Vice-président à...
Communication du Ministère de la Santé et des Sport du 26.08.10 - Santé et social
Les activités de médecine et de chirurgie sont actuellement réglementées par les décrets du 9 mars 1956. Les nouveaux décrets...
Communication du Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer du 26.08.10 - Santé et social
Jean-Louis BORLOO, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, Dominique...
Communication du Parlement européen du 02.09.10 - Coopération et Europe / Santé et social
La légalité des mesures prises par le gouvernement français reste à établir tant sur le plan de la législation en matière de...









