Développement économique de l'outre-mer - la loi pénitentiaire - mobilisation pour le logement et lutte contre l'exclusion - statut des personnels enseignement des universités - Les négociations à l'OMC - les nouveaux enjeux du spectacle vivant - Bilan de la session parlementaire 2007-2008 - Les Jeux olympiques de Pékin
Projets de loi Développement économique de l'outre-mer Loi pénitentiaire ...
Réforme des retraites - Gestion de la dette sociale - Le plan de prévention des submersions marines et des crues rapides
Projets de loi Réforme des retraites Gestion de la dette sociale Accords internationaux...
Rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation - Société du Grand Paris - Le dispositif national de prévention et de gestion d’une éventuelle canicule - La sécurité routière - Les relations commerciales entre la grande distribution et ses fournisseurs...
Décrets Rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales...
Communication de l'Elysée du 18 juin 2010 - Social
Le Président de la République a reçu aujourd'hui à 17 heures, en présence du Premier ministre, Eric WOERTH, ministre du Travail, de la...
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2009 - La maîtrise des finances publiques et le respect des engagements européens - Le plan d’action en faveur de la sécurité des personnes âgées - La mise en oeuvre des orientations de la politique forestière...
PROJET DE LOI Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 DÉCRETS Code de la Légion d'honneur et de la médaille...
Fusion de la direction générale des impôts et de la direction générale de la comptabilité publique - Centre national du livre - Les métaux stratégiques - La participation de la France à l’exposition universelle de Shanghai 2010 - La politique immobilière de l’État - La politique publique de l’alimentation
Ordonnances : Fusion de la direction générale des impôts et de la direction générale de la comptabilité publique ...
Communication du Sénat du 25 mars 2010 - Finances / Aménagement du territoire
Dans sa séance du 25 mars, le Sénat a validé les conclusions de la conférence des présidents proposant la création d’une...
Communication de l'Autorité des marchés financiers du 10.02.10 - Développement économique
L’Autorité des marchés financiers (AMF) et le Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) ont signé, le 11 janvier 2010, un accord concernant le...
Communication du Minitère de l'économie du 01.02.2010 - Achat public et finances
Christine LAGARDE, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi et Éric WOERTH, ministre du Budget, des Compte publics, de la Fonction...
Communication de l’Autorité des marchés financiers AMF du 20 novembre 2009 - Santé et social
Le décret n° 2009-1409 du 17 novembre 2009, publié au Journal officiel du 19 novembre 2009, prévoit que le délai de recours à...










